Conditions d'utilisation générales
RENAULT a ouvert ce site " www.nouvelle-renault-megane.com " (© RENAULT 2008 - Conception et développement par Tequilarapido), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous (" Conditions Générales ") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec RENAULT ou les membres de son réseau commercial.

Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont RENAULT est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés par la société Didata. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de RENAULT ou de tiers ayant autorisés RENAULT à les utiliser.

Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

Droits des marques
L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

Gestion des mots de passe et codes d'accès
Au cours de la procédure d'inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement RENAULT de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe, ainsi qu'à vous assurer que vous vous déconnectez à l'issue de chaque session. RENAULT ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.

Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de RENAULT distribués en France Métropolitaine.

RENAULT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, des membres de son réseau, ou de ses employés.

Le réseau RENAULT est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.

Véhicules neufs
Les caractéristiques des véhicules neufs présentés sur le site www.renault.fr sont celles existant au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.

Les prix présentés sont issus du tarif RENAULT n°2174-05, en vigueur à compter du 28 avril 2008. Il s'agit de prix maximum conseillés qui incluent les frais de préparation ainsi que la fourniture et la pose des plaques d'immatriculation définitives.

Véhicules d'occasion
Pour ce qui concerne les véhicules d'occasion présentés sur ce site, l'inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur peut permettre de telles opérations.

Les véhicules d'occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans les établissements qui les présentent.

Cotation des véhicules d'occasion
Afin de vous permettre d'effectuer la cotation en ligne de votre véhicule d'occasion, RENAULT a mis en place un lien vers le site web de son partenaire L'ARGUS. Ce service est payant, le paiement devant être effectué par vos soins directement auprès de L'ARGUS dans les conditions définies sur le site de L'ARGUS.

Services
Les services présentés sur ce site sont proposés chez les membres du réseau RENAULT participant. Les prix indiqués sont des prix maximum conseillés. En ce qui concerne les révisions d'entretien : les programmes sont ceux préconisés par RENAULT et hors révision générale.

Tous les forfaits incluent la main d'oeuvre et les pièces de rechange. Les forfaits présentés sont des offres valables du 1er septembre 2005 au 31 décembre 2005.

Les forfaits relatifs aux pneumatiques sont applicables du 1er septembre 2005 au 31 décembre 2005. Les tarifs s'appliquent à des profils de pneus spécifiques, pour chaque marque. Les tarifs des contrats de service (contrat d'entretien et contrats Losange) sont les tarifs en vigueur au 18/12/05. N° TVA intracommunautaire : FR02 702002221. Notice de contrôle d'usure des disques et tambours de freins : téléchargez le document au format Pdf.

Informations sur les services de financement
La rubrique Financement propose des offres et tarifs en général soumis à conditions, et dépendants de l'acceptation des dossiers par l'organisme de financement. Les données ne sont pas contractuelles. L'inscription de vos coordonnées sur le présent site ne constitue en aucun cas un engagement contractuel et ne vaut pas offre de crédit.

Seule la signature d'une offre préalable de financement et, la remise de tous les documents justifiant vos déclarations, auprès du membre du réseau concerné permettra à Diac de se prononcer définitivement sur votre demande de financement. En raison de l'interactivité du site, les offres qui y sont faites peuvent varier sans que cela puisse engager la responsabilité de Diac. Les offres sont sous réserve d'acceptation du dossier par Diac. La Diac est un établissement de crédit agrée en France par le CECEI (Comité des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement 39, rue Croix des Petits Champs - 75001 Paris).

La Réserve de Poche
Sous réserve d'acceptation par Diac.
Conditions en vigueur au 12/10/2007 : consulter l'ensemble des conditions sur la page "Réserve de Poche"..

Accord ASF (Association Française des Sociétés Financières) sur le recouvrement amiable en crédit à la consommation

DIAC S.A., société financière et intermédiaire d'assurances, au capital de EUR 61.000.000 siège social : 14, avenue du Pavé-Neuf - 93168 Noisy-le-Grand cedex SIREN 702 002 221 R.C.S. Bobigny - N° d'identification T.V.A. : FR02 702002221 - code APE : 652C - N° ORIAS : 07 004 966. Registre des intermédiaires consultable sur www.orias.fr.

RÉseau Commercial
Le réseau commercial RENAULT en France est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.

Nous vous remercions de consulter votre concessionnaire à cet effet.

Naturellement, les concessionnaires, commerçants indépendants agissant en leur propre nom et pour leur propre compte, demeurent responsables des informations de toute nature qu'ils sont susceptibles de faire figurer sur le site.

DonnÉes personelles et autres donnÉes
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’information, prise de rendez-vous, etc., et pour vous envoyer la Newsletter RENAULT (lettre d'information électronique). Elles sont exclusivement destinées à RENAULT, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par RENAULT, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : Service Relation Clientèle RENAULT – 860 quai de Stalingrad – API : BCS00B439 – F-92100 Boulogne-Billancourt ou par e-mail à l’adresse contact.client@renault.com.

En ce qui concerne la Newsletter RENAULT, vous pourrez bien entendu mettre fin à votre abonnement à tout moment.

Données à caractère non personnel
Les informations à caractère non personnel que vous nous communiquez et notamment celles que vous faites figurer dans la rubrique " My RENAULT " et qui concernent vos préférences, vos centres d'intérêt et vos passions sont utilisées pour vous proposer des produits et services adaptés à vos goûts.

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Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de RENAULT, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise À jour des conditions gÉnÉrales
RENAULT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Convention AERAS
Afin d'améliorer l'accès à l'emprunt et à l'assurance des personnes présentant un risque de santé aggravé, une convention a été signée entre l'État, l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement, la Fédération française des sociétés d'assurance, le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances et des associations de consommateurs ou de malades. Elle prévoit des mécanismes particuliers permettant notamment de couvrir le risque décès et des règles relatives au respect de la confidentialité des informations demandées

Évènement Photosynth
Crédits photos : M. Serge Charonnat
Architecte de la grande Halle de la Villette : M. Bernard Tschnumi
Remerciement : Balistik'Art.